L’association Orgue Notre-Dame de Fondettes est éditrice du site sur lequel vous êtes actuellement connectés.
L’objet du présent site est de présenter des informations, d’émettre des commentaires et d’illustrer les résultats, les activités ainsi que la vie associative d’Orgue Notre-Dame de Fondettes.
Le siège social est situé à la Mairie de Fondettes, 35 rue Eugène Goüin, 37230 Fondettes.
Orgue Notre-Dame de Fondettes s’engage à respecter l’ensemble des dispositions légales concernant l’activité d’un site internet.
Directeur de la publication
Le responsable éditorial du présent site est le ou la président.e de l’association.
Directeur de la publication : Jean-Marie Besse (président & conservateur)
Structure juridique : Association loi 1901
RNA: W372013351
Numéro de SIREN : 844799213
Pour toute réclamation ou plainte, veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale à :
Orgue Notre-Dame de Fondettes
27 bis rue Auguste Renoir
37230 Fondettes
Pour toute information complémentaire, utilisez le formulaire de contact.
Hébergement
Le présent site est hébergé en France par la société OVH SAS.
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
https://www.ovhcloud.com/
Droits d’auteur – Copyright
Le présent site constitue une œuvre dont Orgue Notre-Dame de Fondettes est l’auteur au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le présent site sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
À ce titre, sauf autorisation écrite de Orgue Notre-Dame de Fondettes, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site de ces différents objets de droits sont interdits. La copie sur support papier à usage individuel et privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).
Les marques citées sur le présent site, ainsi que leur identité visuelle / logo, sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens hypertextes vers d’autres sites Internet
Les liens hypertextes mis en place dans le présent site en direction d’autres ressources présentes sur Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l’information la plus complète. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le présent site. Orgue Notre-Dame de Fondettes a vérifié la page pointée par le lien actif mais il ne contrôle ni n’est responsable de ces sites ou de leur contenu.
Pour cette raison, ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Orgue Notre-Dame de Fondettes. Si vous décidez d’accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.
Avertissement
Orgue Notre-Dame de Fondettes ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le présent site. En conséquence, Orgue Notre-Dame de Fondettes décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
Orgue Notre-Dame de Fondettes se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du présent site et ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
Annonces publicitaires : En aucune manière, Orgue Notre-Dame de Fondettes ne peut être considérée comme partenaire ou intermédiaire dans toute éventuelle relation économique ou autre, pouvant se nouer directement ou indirectement entre l’utilisateur et un annonceur.
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à et utiliser ce site. Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
